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CHARTE DES ABONNES D'UNE LISTE DU DOMAINE IUT

 

ATTENTION: Si vous n’acceptez pas les conditions d’utilisation de cette liste énoncées ci-dessous, désabonnez-vous !

    Votre responsabilité d'auteur est engagée lorsque vous utilisez ce vecteur pour publier des informations. Comme dans toute communication publique certains comportements sont répréhensibles par la loi : l'incitation à la violence, à la haine raciale, la propagation de fausses nouvelles, la diffamation , le révisionnisme

    Il est interdit de diffuser à quiconque ou d' utiliser la liste des abonnés dans tout autre contexte que celui du fonctionnement de la liste elle-même. De même, tout usage commercial ou publicitaire de la liste de diffusion ou des informations qui y circulent est proscrit.

    La liste des abonnés et l'archive des messages circulant dans la liste constituent des fichiers nominatifs concernés par la loi n 78-17 du 6 janvier 78 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés (modifiée par les lois n 88-227 du 11 mars 78, n92-1336 du 16 décembre 92 et 94-548 du 1er juillet 1994).

     En étant abonné à une liste du domaine iut-tlse3.fr, vous acceptez que votre adresse électronique de l’IUT figure dans l ‘annuaire des abonnés. La visibilité de cette adresse dépend du type de liste :

    Le fait de poster un message à cette liste constitue une autorisation explicite de :

    Seuls les abonnés de la liste pourront consulter les archives des messages envoyés depuis la création de la liste :

    Si quelqu'un commet un abus, ne protestez pas dans la liste, mais plutôt auprès du propriétaire ( adresse mail : [nom-de-la-liste]-request@iut-tlse3.fr de la liste ou/et auprès du listmaster cri.liste-diffusion@iut-tlse3.fr)

    Vous pouvez demander à être désabonné de la liste. Cette demande sera soumise au propriétaire de liste.

    Si vous êtes membre de l’IUT , vous ne pourrez pas être désabonné des listes institutionnelles et internes à la structure sans autorisation du directeur de l’IUT.

    Si vous êtes désabonné, toutes les informations vous concernant seront automatiquement supprimées de l'annuaire. Si vous êtes membre de l’IUT, votre adresse électronique sera obligatoirement de la forme prenom.nom@iut-tlse3.fr et figurera comme telle dans l'annuaire des abonnés.

    L’IUT, se réserve la possibilité d’ arrêter sans préavis toute liste pour motif technique ou d’abus, d’agir directement dans les listes d’abonnés, d’interdire à certaines personnes de s ‘exprimer ou de s’abonner dans toutes les listes, de sa propre initiative ou à la demande d'un propriétaire de liste Les propriétaires de listes seront bien-sur prévenus dans de tels cas.

     L’IUT pourra aussi être amené à modifier tout élément technique concernant le service sous sa maîtrise. Dans la mesure du possible, l’IUT informera des modifications qui impacteraient le travail des abonnées et des propriétaires.

    Enfin, l’IUT se réserve la possibilité d'utiliser les listes, notamment pour la diffusion d'informations.


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